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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) des Filatures et Teintureries de Saint-Epin
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BON PASTEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BON PASTEUR
Société Anonyme des Filatures et Teintureries de Saint-Epin

Numéro de dépôt :
930195
Date de dépôt :
25/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque BON PASTEUR

Déposée le 25 septembre 1975 par la Société Anonyme (SA) des Filatures et Teintureries de Saint-Epin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « BON PASTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) des Filatures et Teintureries de Saint-Epin domicilié(e) (soc. an.), Balagny-sur-Thérain (Oise). - France.

La marque BON PASTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930195.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BON PASTEUR est expirée depuis le 25 septembre 1985.

des Filatures et Teintureries de Saint-Epin a également déposé les autres marques suivantes : DAPHNIS


Société Anonyme des Filatures et Teintureries de Saint-Epin - (soc. an.), Balagny-sur-Thérain (Oise). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-472

Inscription - Transmission de propriété n°123829 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123828 - Publication au BOPI

Fils;tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles;vêtements et tous articles d'habillement, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.